François MARCHADIER
Avocat au Barreau de Paris (1992)
Associé
Cursus :
- DEA de Droit privé de la Faculté de Droit de Paris II (1989)
Domaines d’intervention :
- Droit des affaires
- Droit commercial
- Droit des assurances
- Droit de la construction
- Biologie
- Contentieux et arbitrage
Langues :
Publications :
2022
« Projets de loi pour 2022, les mesures à venir », Biologiste infos, 2021 2022 N°115 Décembre 2021 Janvier 2022
2021
« Le pacte d’associés : entre faux-semblant et demi vérité2021 » , Biologiste infos, N°114 Novembre 2021
« Congès, durée du travail… Les mesures d’urgences proprogées », Biologiste infos, N°112 Juin Juillet Aout 2021
« La loi de finances pour 2021 au soutien de l'économie » Biologiste infos, N°111 Avril Mai 2021
« Vers un assouplissement des règles de communication » Biologiste infos, N°110 Février Mars 2021
« Exclusion d'un associé la Cour de cassation précise sa position » Biologiste infos, N°109 Décembre 2020 Janvier 2021
« Le dispositif pour la tenue des assemblées générales prorogé » Biologiste infos, N°109 Décembre 2020 Janvier 2021
2019-2020
« Détention du capital social des SEL et liberté contractuelle », Biologiste infos, N°107 Septembre Octobre 2020
« L’approbation des comptes sociaux en période de Covid-19 », Biologiste infos, N°106 Juin Juillet Aout2020
« Contrats et sociétés à l’heure du Covid-19 », Biologiste infos, N°105 Avril Mai 2020
« Le prix des titres de SEL s’adapte aux futurs résultats », Biologiste infos, N°104 Février Mars 2020
« Des simplifications pour les sociétés civiles et sociétés de forme commerciale », Biologiste infos, N°103 Décembre 2019 Janvier 2020
2018
"La blockchain et les données de santé: Révolution ou évolution technologique?", Fusion & Acquisitions, Juillet-Aout 2018
"Le droit des sociétés est-il soluble dans la biologie?", Biologiste Infos,avril-mai 2018
"Evolution des mécanismes de détermination du prix dans les cessions de titres", Biologiste Infos, février-mars 2018
2017
" Actualité juridique de la vie des affaires et des sociétés", Biologiste Infos, Octobre Novembre 2017
"La place de l’éthique dans les pactes d’associés", Biologiste Infos, Septembre Octobre 2017
"Les garanties de passif Enjeux et portée des engagements pris par le biologiste cédant", Biologiste Infos, Juin Juillet Aout 2017
"Publication de la nouvelle règlementation européenne sur les DM et les DMIV", Biologiste Infos, Avril Mai 2017
"La maîtrise des données de santé - La biologie médicale en première ligne", Biologiste Infos, Février Mars 2017
"Application de la TVA aux examens de biologie médicale", Biologiste Infos, Décembre Janvier 2016 – 2017
2016
" Etat de la réglementation sur les autotests", Biologiste Infos, Octobre Novembre 2016
" Groupe de sociétés en biologie - les SPFPL signent-elles la fin des sociétés holding de droit commun", Biologiste Infos, Septembre 2016
"Les enjeux de l'e-sante", Biologiste Infos, Avril Mai 2016
"Décrets d'application de l'ordonnance Ballereau - une harmonisation imparfaite avec le droit des sociétés", Biologiste Infos, Février Mars 2016
"Statut fiscal et social du biologiste associé en exercice dans une SEL", Biologiste Infos, Janvier 2016
2015
" Typologie des titres émis par les SEL", Biologiste Infos, Novembre 2015
"Loi Macron et SEL Quel impact pour les laboratoires de biologie médicale", Biologiste Infos, Septembre Octobre 2015
" Perspectives à moyen et long termes, au-delà de l'exercice professionnel", Biologiste Infos, Juin juillet Aout 2015
"La biologie médicale privée confrontée aux règles des marchés publics", Biologiste Infos, Avril Mai 2015
"Détermination de la valeur des titres de SEL - Rappel des nouvelles règles et perspectives", Biologiste Infos, Février Mars 2015
"Décision du Conseil Constitutionnel relative à l'interdiction des remises", Biologiste Infos, Décembre Janvier 2014 - 2015
2014
"Réforme des SEL - L'impact sur les professions de santé n'est pas encore mesurable", Biologiste Infos, Novembre 2014
"Vers davantage de simplifications juridiques ou vers une véritable révolution", Biologiste Infos, Septembre octobre 2014
"Le rachat des titres du laboratoire - évolutions juridiques notables", Biologiste Infos, Juin Juillet Août 2014
"La gouvernance d'entreprise, quelles réalités", Biologiste Infos, Avril Mai 2014
"L'An II de la biologie médicale", Biologiste Infos, Février Mars 2014
2013
"Imposition des plus-values sur titres - une éclaircie", Biologiste Infos, Octobre Novembre 2013
"Pactes d'associés - une complexité croissante", Biologiste Infos, Septembre 2013
"La révision des baux, un aspect trop souvent négligé", Biologiste Infos, Juin Juillet Aout 2013
"Réforme mai 2013 brève", Biologiste Infos, Mai 2013
"Financement du développement : savoir différencier financiarisation et financement", Biologiste Info, Mars 2013
E-mail : fmarchadier@cheyssonmarchadier.com | 
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