Articles

2018

"La blockchain et les données de santé: Révolution ou évolution technologique?", Fusion & Acquisitions, Juillet-Aout 2018

"Le droit des sociétés est-il soluble dans la biologie?", Biologiste Infos,avril-mai 2018

"Evolution des mécanismes de détermination du prix dans les cessions de titres", Biologiste Infos, février-mars 2018

 

2017

" Actualité juridique de la vie des affaires et des sociétés", Biologiste Infos, Octobre Novembre 2017

"La place de l’éthique dans les pactes d’associés", Biologiste Infos, Septembre Octobre 2017

"Les garanties de passif  Enjeux et portée des engagements pris par le biologiste cédant", Biologiste Infos, Juin Juillet Aout 2017

"Peut-on privatiser la ville", Fusions & Acquisitions, Juin 2017

"La copropriété numérique état des lieux et perceptive", Copropriété, Mai 2017

"Publication de la nouvelle règlementation européenne sur les DM et les DMIV", Biologiste Infos, Avril Mai 2017

"La maîtrise des données de santé - La biologie médicale en première ligne", Biologiste Infos, Février Mars 2017

"Application de la TVA aux examens de biologie médicale", Biologiste Infos, Décembre Janvier 2016 – 2017

 

2016

" Etat de la réglementation sur les autotests", Biologiste Infos, Octobre Novembre 2016

" L'administration provisoire renforcée n'est pas une fin en soi mais une étape ", Copropriété, Septembre 2016

" Groupe de sociétés en biologie - les SPFPL signent-elles la fin des sociétés holding de droit commun",  Biologiste Infos, Septembre 2016

"Les enjeux de l'e-sante", Biologiste Infos, Avril Mai 2016

"Décrets d'application de l'ordonnance Ballereau - une harmonisation imparfaite avec le droit des sociétés", Biologiste Infos,  Février Mars 2016

"Statut fiscal et social du biologiste associé en exercice dans une SEL", Biologiste Infos,  Janvier 2016

 

2015

 

"La consécration sous conditions des clauses de résiliation à l'initiative du contractant de l'administration", Lamy Expert 2015

" Typologie des titres émis par les SEL", Biologiste Infos, Novembre 2015

"Loi Macron et SEL Quel impact pour les laboratoires de biologie médicale", Biologiste Infos, Septembre Octobre 2015

" Perspectives à moyen et long termes, au-delà de l'exercice professionnel", Biologiste Infos, Juin juillet Aout 2015

"La biologie médicale privée confrontée aux règles des marchés publics", Biologiste Infos, Avril Mai 2015

"Détermination de la valeur des titres de SEL - Rappel des nouvelles règles et perspectives", Biologiste Infos, Février Mars 2015

"Décision du Conseil Constitutionnel relative à l'interdiction des remises", Biologiste Infos, Décembre Janvier 2014  - 2015

 

2014

"L'exécution des décisions condamnant une personne publique à payer une somme d’argent", Contrats et marches publics, Novembre 2014

"Réforme des SEL - L'impact sur les professions de santé n'est pas encore mesurable", Biologiste Infos, Novembre 2014

" La France est-elle en avance ou déjà en retard ", Fusions & Acquisitions, Septembre Octobre 2014

"Vers davantage de simplifications juridiques ou vers une véritable révolution", Biologiste Infos, Septembre octobre 2014

"Le rachat des titres du laboratoire - évolutions juridiques notables", Biologiste Infos, Juin Juillet Août 2014

"Actionnaire et RSE : quels devoirs", Fusions & Acquisitions Magazine, Juillet-Août 2014

"La gouvernance d'entreprise, quelles réalités", Biologiste Infos, Avril Mai 2014

"Données personnelles : connaître les règles pour éviter le hors-jeu", Le Cercle les Echos mai 2014

"L'An II de la biologie médicale", Biologiste Infos, Février Mars 2014

 

2013

"Imposition des plus-values sur titres - une éclaircie", Biologiste Infos, Octobre Novembre 2013

"Pactes d'associés - une complexité croissante", Biologiste Infos, Septembre 2013

"La révision des baux, un aspect trop souvent négligé",  Biologiste Infos, Juin Juillet Aout 2013 

"Réforme mai 2013 brève", Biologiste Infos, Mai 2013

"Le scheme of arrangement : faut-il s’en inspirer pour contractualiser le droit français des procédures collectives", Fusions & Acquisitions Magazine, Mars-Avril 2013

"Financement du développement : savoir différencier financiarisation et financement", Biologiste Info, Mars 2013

"Les marchés de contrôle de stabilité et de résistance mécanique des ouvrages d’éclairage public", Contrats Publics ACCP Mars 2013

 

2012

" Les risques attachés aux marchés REM-CREM ", Contrats publics, Novembre 2012

 

2007

" Les contrats de maintenance : aléa et risques d’annulation ", Expertises des systèmes d’informations Mai 2007